Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITESECURITE
CITELUM SA

Numéro de dépôt :
3359849
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/05/2015
CITESECURITE de CITELUM

Présentation de la marque CITESECURITE

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CITELUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CITESECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITELUM domicilié(e) 37 rue de Lyon,75012 PARIS CEDEX - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 643 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eugénie RESSIE Avocat domicilié(e) 15 rue Léon Blum,33150 CENON - 33150 - France.

La marque CITESECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITESECURITE est expirée depuis le 19 mai 2015.

CITELUM a également déposé les autres marques suivantes : CITETRANSPORT , CITEVISION , city media lighting CITELUM , ENERGIELUM , CITELIA , GECIR , CITELUM , GECIR , CITYSOLUTION , CITELUM


CITELUM SA - 37 rue de Lyon,75012 PARIS CEDEX - 75012 - France - SIREN 389643859


Maître Eugénie RESSIE Avocat - 15 rue Léon Blum,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : logiciels, progiciels, programmes enregistrés dans les domaines de la gestion patrimoniale de l'éclairage public, de la maîtrise de l'énergie électrique des équipements d'éclairage public et de la régulation du trafic routier urbain. Appareils d'éclairage et de régulation du trafic routier urbain. Publicité, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tous moyens de communications ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de la gestion patrimoniale de l'éclairage public, de la maîtrise de l'énergie électrique des équipements d'éclairage public et de la régulation du trafic routier urbain. Construction et réparation : service d'installation et de réparation d'équipements électriques routiers urbains ; service de maintenance assistée par ordinateur d'équipements électriques urbains, à savoir dans les domaines de la gestion patrimoniale de l'éclairage public urbain, de la maîtrise de l'énergie électrique des équipements d'éclairage public et de la régulation du trafic routier urbain. Télécommunications, service de télécommunication, à savoir communication par terminaux d'ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmission d'informations par code d'accès Internet, par réseaux de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmission tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie de vidéocommunication ; service de télécommunications et de messagerie électronique pour services en ligne. Etudes de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) y compris conseils techniques. Conseils techniques ingénierie dans les domaines de la gestion patrimoniale de l'éclairage public, de la maîtrise de l'énergie électrique des équipements d'éclairage public, de la régulation du trafic routier urbain ; établissement de plans, planification de travaux d'équipements électriques routiers urbains (systèmes de régulation du trafic routier) ; conception de systèmes informatiques et de logiciels dans les domaines de la gestion patrimoniale de l'éclairage public, de la maîtrise de l'énergie électrique des équipements d'éclairage public et de la régulation du trafic routier urbain, installation de logiciels informatiques, mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs ; service de contrôle de conformité aux réseaux électriques urbains ; conception d'équipements et d'installation pour l'illumination de bâtiments publics.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.